MENTIONS LÉGALES

Éditeur du site

Le site ARTIA MUSE est édité par Joanna Bajan, Entrepreneur individuel (EI), sous le régime de la micro-entreprise, exerçant sous le nom commercial ARTIA MUSE.

Adresse : 32 Rue des Pins, 94370 Sucy-en-Brie, France
SIREN : 978 541 902
SIRET : 978 541 902 00034
Immatriculée au Registre national des entreprises (RNE)
E-mail : contact@artiamuse.com
Téléphone : 07 82 00 39 11

Directrice de la publication

Joanna Bajan, exploitante d’ARTIA MUSE.

Plateforme e-commerce

La boutique ARTIA MUSE utilise les services de Shopify. Pour les marchands établis en Europe, l’entité contractante principale est Shopify International Limited, société enregistrée en Irlande sous le numéro 560279.

Hébergement

Selon les informations légales publiées par Shopify, l’hébergement internet est assuré par :

Google LLC
1600 Amphitheatre Parkway
Mountain View, CA 94043
États-Unis
Téléphone : +1 650 253 0000

Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, les contenus présents sur ARTIA MUSE, notamment les textes, éléments graphiques, photographies, présentations, identité visuelle et œuvres pour lesquelles ARTIA MUSE détient les droits nécessaires, sont protégés par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion ou exploitation non autorisée de contenus protégés est interdite, sauf autorisation préalable du titulaire des droits ou exception prévue par la loi.

L’achat d’une œuvre ARTIA MUSE porte sur son support physique et n’emporte aucune cession des droits de propriété intellectuelle attachés à l’œuvre.

Médiation de la consommation

Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant le règlement amiable des litiges, le consommateur peut, après une démarche préalable écrite auprès d’ARTIA MUSE restée sans solution satisfaisante, recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève ARTIA MUSE :

CM2C – Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice
49 rue de Ponthieu
75008 Paris
France
Téléphone : 01 89 47 00 14
Site internet : www.cm2c.net

Le consommateur peut saisir le médiateur dans les conditions prévues par la réglementation applicable.

Contact

Pour toute question concernant le site ARTIA MUSE :

E-mail : contact@artiamuse.com
Téléphone : 07 82 00 39 11